Les réseaux sociaux comme preuve en justice

Notre quotidien est envahi par les réseaux sociaux et les utilisateurs dévoilent sans limites leurs moindres faits et gestes sur Facebook, Twitter, linkedln, Instagram ou encore Tik tok. Accessibles à la terre entière, ils sont devenus les miroirs de notre vie sociale et qu’ils s’immiscent de plus en plus dans les procédures, voire faire basculer une affaire n’est pas une grande surprise.

Une photo devant une salade de cannabis, un chômeur avec un statut employé sur son compte

Des avocats se disent étonnés de l’absence totale de maîtrise des publications (public) de la part de certains utilisateurs sur les réseaux sociaux qui ne prennent ni pseudo, ni pincettes. Beaucoup de cas en témoignent comme :

  • Le cas de cet homme en conflit avec son épouse et qui souhaitait la résidence alternée pour son enfant. En présentant une photo du père devant une salade de cannabis surmontée d’une tomate avec la légende : « Miam Miam. Ce soir je vais me régaler.», la mère a pu démontrer son incapacité à s’occuper de son fils et a remporté l’affaire.
  • Le cas de cet ex qui n’était pas très enclin à payer une pension alimentaire et se disait au chômage et ne gagnait pas d’argent. Encore une fois, Facebook entre en jeux au procès, car la dame a démontré le contraire en s’appuyant sur le statut « Employé » de son ex.

Un parent encore trahit par le réseau social, un docteur trop proche de sa patiente

Le cas d’un autre parent en cours de procédure de divorce et qui souhaite avoir la garde des enfants a aussi mal tourné. Sur les réseaux, il a affiché des photos de sa marmaille. Durant un moment d’apéritifs bien arrosés, le juge a pu voir des bouteilles d’alcool trônant sur la table du salon, mais le hic c’est que des bouilles enfantines se trouvaient sur le même plan.

En instance de divorce, un homme menaçait aussi toutes les personnes qui oseraient faire des attestations au bénéfice de sa compagne sur Facebook, une publication de plus qui s’est retourne contre un utilisateur de réseau social.

Dans le cadre d’une procédure opposant une femme à son mari, un médecin de famille avait rédigé un certificat médical au bénéfice de la patiente. La pièce était écartée comme preuve, car une petite enquête rapide sur Facebook a pu montrer une photo du médecin au ski et visiblement très affectueuses avec la dame.

En arrêt maladie, mais au match de foot

Pour avoir publié publiquement des photos à un match de foot, à des concerts sur les réseaux alors qu’elles ont été officiellement en arrêt maladies, des personnes ce sont déjà retrouvées licenciées. Pire encore, un jeune a été arrêté et condamné dans une affaire de fabrication de fausse monnaie suite a une de ses photos sur les réseaux sociaux avec des liasses de billets étalées devant lui.

Il arrive toutefois qu’on prouve aussi la bonne foi d’une personne grâce aux réseaux sociaux comme le cas d’un père qui était accusé par son ex de ne jamais s’occuper de son enfant. Des photos pleines de complicités à Disney, lors de repas de famille et lors d’une séance de sport avec son fils ont pu prouver le contraire.

Tous ces cas démontrent que les réseaux sociaux sont un vrai contre-pouvoir. C’est aussi un bon moyen de négociation. Effectivement une femme a pu bénéficier la part lui revenant dans le cadre d’un divorce. Le mari affirmait vivre dans une petite bicoque à Arcachon pour dire qu’il avait peu d’argent à céder à sa femme, mais ce qu’il n’imaginait pas c’est qu’un tour sur Google Earth a permis de démontrer que sa maison équipée d’une piscine était loin d’être une bicoque.

Vous pourriez également aimer...

Articles populaires